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Marques déposées par monsieur François PALISSOT
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to 5D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

to 5D
M. François PALISSOT

Numéro de dépôt :
3987691
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
to 5D de François PALISSOT

Présentation de la marque to 5D

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur François PALISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « to 5D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur François PALISSOT domicilié(e) 15 avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François PALISSOT domicilié(e) 15 avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

La marque to 5D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque to 5D est expirée depuis le 5 mars 2023.

François PALISSOT a également déposé les autres marques suivantes : CAD TO DESC , BIM TO D , to 7D , BIM 5D , MatrixBim , CAD TO QUANT , ECO-BIM manager , to 6D , PASSIV'BLOC , to 4D


M. François PALISSOT - 15 avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


M. François PALISSOT - 15 avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.